Jean Dalban
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000248327
(source JORF)
nomination
25 Février 2004
25/02/2004
De:
Dalban (Jean)
Objet:
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000401942
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000566730
(source JORF)
nomination
12 Août 1997
12/08/1997
De:
Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000732355
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1994
07/07/1994